Le plan de masse

  C'est une vue aérienne du terrain une fois la construction finie. Le plan de masse doit être établi à une échelle comprise entre 1/50 et 1/500.

Ce plan doit comporter :

·        ·        L'orientation du terrain, c'est-à-dire la direction du nord,

·        ·        Les limites côtes du terrain,

·        ·        Les plantations existantes à maintenir, à supprimer ou à créer (représentées différemment),

·        ·        le cas échéant, l'emprise au sol des bâtiment existant à maintenir,

·        ·        L'emprise au sol de la construction projetée avec les distances aux limites du terrain,

·        ·        Le cas échéant, l'implantation des clôtures existantes et des clôtures projetées, chacune représentées   différemment,

·        ·        La localisation schématique des équipements privés : 

o      o            voies intérieures du terrain,

o      o            aires de stationnement et accès aux voies de dessertes,

o      o            réseaux d'eau potable,

o      o            réseaux d'évacuation des eaux usées et pluviales,

o      o            réseaux d'électricité, de gaz...

·        ·        La localisation schématique des équipements publics existants, desservant le terrain et les constructions (voirie, accès, eau, assainissement, électricité, gaz). A défaut d'équipements publics, indiquer les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation en eau et l'assainissement.

·        ·        Afin de faciliter l'instruction du dossier, le demandeur peut indiquer l'amorce des constructions voisines, ainsi que le nombre de leurs étages ou leur hauteur.